Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site web [Nom de votre site].

Acceptation

L’accès et l’utilisation du site [Nom de votre site] sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes CGU. Tout utilisateur qui accède au site accepte, sans réserve, les présentes CGU.

Accès au site

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Modification des CGU

[Nom de la société/entité] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de ces modifications dès leur mise en ligne sur le site.

Juridiction et droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit [nom du pays]. Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la rupture du contrat conclu entre [Nom de la société/entité] et l’utilisateur, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux [nom du pays].